Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Coton Créations et ses clients.

1. Objet

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site cotoncreations.fr entre Coton Créations et toute personne physique agissant à titre de particulier.

2. Produits

Coton Créations propose à la vente des articles textiles cousus à la main.

Les photographies et descriptions des produits sont présentées avec le plus grand soin possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister, notamment pour les créations artisanales.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Coton Créations se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après confirmation de la commande par email.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé.

La commande ne sera traitée qu'après validation effective du paiement.

6. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et remboursé intégralement.

7. Délais de fabrication et d'expédition

Articles en stock: Expédition sous 2 à 3 jours ouvrables

Articles réalisés sur mesure ou personnalisés: Fabrication et expédition sous 3 à 4 semaines.

Ces délais sont donnés à titre indicatif.

8. Livraison

Les livraisons sont assurées en:

France Métropolitaine, Belgique, DOM-TOM (Martinique, Guadeloupe et La Réunion uniquement).

Les expéditions sont réalisées via La Poste, Colissimo ou Mondial Relay.

Les commandes sont expédiées dans les délais indiqués lors de la commande. Coton Créations ne saurait être tenu responsable des retards dus aux transporteurs.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et complets.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisé ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Les frais de retour restent à la charge du client.

8. Retours et remboursements

En cas de rétractation, les produits doivent être retournés dans leur état d'origine. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.

9. Responsabilité

La responsabilité de Coton Création ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit acheté ou de force majeure.

8. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact de notre site.